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Marques déposées par DOMA COMPANY
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PEDAGOGIE MUSICALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEDAGOGIE MUSICALE
DOMA COMPANY

Numéro de dépôt :
4594406
Date de dépôt :
28/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2029
PEDAGOGIE MUSICALE de DOMA COMPANY

Présentation de la marque PEDAGOGIE MUSICALE

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2019 par DOMA COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEDAGOGIE MUSICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est DOMA COMPANY domicilié(e) 141 rue Michel Carré - 95100 - Argenteuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Madame Anna SEDGWICK domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - Paris - France.

La marque PEDAGOGIE MUSICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 19 28 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEDAGOGIE MUSICALE arrivera à expiration en date du 28 octobre 2029.

DOMA COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGE MUSICAL , MUSICAL IGLOO , MUSICAL VOYAGE , CAP ENFANTS , VOYAGE MULTI-SENSORIEL , CAP KIDS , LES CRÈCHES ENGAGÉES POUR DONNER AUX ENFANTS TOUTES LES CHANCES DE RÉUSSIR. , Un monde de bienfaits par la musique et les sens , Un monde de bienfaits par la musique et les sens , La Bulle Musicale


DOMA COMPANY - 141 rue Michel Carré - 95100 - Argenteuil - France


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, Madame Anna SEDGWICK - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels de jeux ; enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia ; Enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia téléchargeables ; Disques optiques et d’autres supports contenant des enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia ; appareils et instruments pour la lecture d'enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia ; logiciels pour le traitement de fichiers d’enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia ; lecteurs portables de musique ;

Produits d’imprimerie ; produits d'imprimerie à usage pédagogique ; guides d'activités pédagogiques imprimés ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; dessins ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Activités sportives ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; fourniture d'enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia, non téléchargeables, sur Internet et sur d’autres réseaux informatiques ; location d'enregistrements sonores, audio musicaux, audiovisuels et multimédia ; publication de textes pédagogiques ; services de jardins d'enfants à des fins pédagogiques ou ludiques ; location de matériel pédagogique ;

Crèches d'enfants.